29 janvier 2024
16
délibérations
4
Ressources humaines
3
Environnement
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Recrutement de vacataires pour les opérations de recensement de la population
Plan de formation 2023-2026
Actualisation du cadre réglementaire du régime indemnitaire
Remboursement des frais d'organisation de concours
Médiation administrative — signature d'une convention avec le Tribunal administratif dOrléans et la Cour administrative dappel de Versailles
Médiation Préalable Obligatoire en matière de Ressources humaines - signature d'une convention avec le CDG 45
Rapport d'activité et de développement durable de l'exercice 2022 dOrléans Métropole
Convention de partenariat avec l'association VVMS production dans le cadre de l'organisation du festival OTempo Winter au centre culturel La Passerelle
Convention avec l'entreprise Ammaréal pour la reprise des livres d'ésherbés des bibliothèques
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 27 novembre 2023
Attribution des marchés pour les prestations de services de télécommunications fixes et mobiles
Demandes de subvention au titre de la D'otation de S'outien à l'Investissement Local (DSIL) - appel à projets 2024
Demande de subvention au Conseil départemental du Loiret dans le c'adre de l'appel à projets 2024 d'édié aux projets d'investissements à rayonnement communal (volet 3) pour la réalisation de travaux à l
Approbation de la convention cadre de réservation des logements locatifs sociaux entre la Ville de Fleury-les-Aubrais et les bailleurs sociaux du territoire de Fleury-les-Aubrais
Approbation d'une convention entre les Villes de Fleury-les-Aubrais, de Saran et l'association Harmonie intercommunale Fleury/Saran
Adoption du permis de végétaliser
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