Conseil municipal du 2024-01-29

Fleury 29 janvier 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

4

Ressources humaines

3

Environnement

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Convention de partenariat avec l’association VVMS production dans le cadre de l’organisation du festival O'Tempo Winter - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 novembre 2023 - Médiation administrative - signature d'une convention avec le Tribunal administratif d'Orléans et la Cour administrative - Médiation Préalable Obligatoire en matière de Ressources humaines - signature d'une convention avec le CDG 45 - Demandes de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l‘Investissement Local (DSIL) - appel à projets 2024 - Recrutement de vacataires pour les opérations de recensement de la population - Approbation de la convention cadre de réservation des logements locatifs sociaux entre la Ville de Fleury-les-Aubrais et - Demande de subvention au Conseil départemental du Loiret dans le cadre de l’appel à projets 2024 dédié aux projets d'inv - Attribution des marchés pour les prestations de services de télécommunications fixes et mobiles - Plan de formation 2023-2026 - Actualisation du cadre réglementaire du régime indemnitaire - Rapport d'activité et de développement durable de l'exercice 2022 d'Orléans Métropole - Approbation d'une convention entre les Villes de Fleury-les-Aubrais, de Saran et l’association Harmonie intercommunale F - Adoption du permis de végétaliser - Convention avec l’entreprise Ammaréal pour la reprise des livres désherbés des bibliothèques - Remboursement des frais d'organisation de concours

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Délibérations (16)

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2024

Recrutement de vacataires pour les opérations de recensement de la population

2024

Plan de formation 2023-2026

2024

Actualisation du cadre réglementaire du régime indemnitaire

2024

Remboursement des frais d'organisation de concours

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Médiation administrative — signature d'une convention avec le Tribunal administratif d'Orléans et la Cour administrative d'appel de Versailles

2024

Médiation Préalable Obligatoire en matière de Ressources humaines - signature d'une convention avec le CDG 45

2024

Rapport d'activité et de développement durable de l'exercice 2022 d'Orléans Métropole

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Convention de partenariat avec l’association VVMS production dans le cadre de l’organisation du festival O'Tempo Winter au centre culturel La Passerelle

2024

Convention avec l’entreprise Ammaréal pour la reprise des livres désherbés des bibliothèques

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 27 novembre 2023

2024

Attribution des marchés pour les prestations de services de télécommunications fixes et mobiles

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Demandes de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l‘Investissement Local (DSIL) - appel à projets 2024

2024

Demande de subvention au Conseil départemental du Loiret dans le cadre de l’appel à projets 2024 dédié aux projets d'investissements à rayonnement communal (volet 3) pour la réalisation de travaux à l

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Approbation de la convention cadre de réservation des logements locatifs sociaux entre la Ville de Fleury-les-Aubrais et les bailleurs sociaux du territoire de Fleury-les-Aubrais

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Approbation d'une convention entre les Villes de Fleury-les-Aubrais, de Saran et l’association Harmonie intercommunale Fleury/Saran

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Adoption du permis de végétaliser

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