Conseil municipal du 2024-02-23
10
délibérations
4
Environnement
3
Urbanisme & Travaux
1
Administration
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (10)
Signature de la charte d’engagement « COP régionale Centre-Val de Loire »
Cession d’une parcelle communale rue Marc Sangnier à des riverains
Actualisation du tableau des emplois
Définition des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables (ZAENR)
Bilan des acquisitions et cessions d’immeubles et droits réels immobiliers 2023
Déclassement d’une partie de domaine public au 46 rue Kléber et cession aux riverains
Adhésion à l’association RESECO, pour une commande publique durable
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 18 décembre 2023
Mutualisation des achats — Ajout de familles d’achat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans Métropole, le C.C.A.S. d’Orléans et les communes de la Métropole
Indemnisation du compte épargne temps (CET)
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