23 février 2024
10
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Bilan des acquisitions et cessions d'immeubles et droits réels immobiliers 2023
Cession d'une parcelle communale rue Marc S'angnier à des riverains
Déclassement d'une partie de domaine public au 46 rue Kléber et cession aux riverains
Adhésion à l'association RESECO, pour une commande publique durable
Signature de la charte d'engagement « COP régionale Centre-Val de Loire »
Actualisation du tableau des emplois
Définition des zones d'accélération de la production des énergies renouvelables (ZAENR)
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 18 décembre 2023
Mutualisation des achats — Ajout de familles d'achat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans Métropole, le C.C.A.S. d'Orléans et les communes de la Métropole
Indemnisation du compte épargne temps (CET)
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