30 janvier 2023
15
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
3
Environnement
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Délibérations (15)
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) dans le cadre de travaux au multi-accueil L'Ile aux Mômes (Ad'Ap 2023)
35Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre de l'appel à projets 2023 dédié aux projets d'investissements à rayonnement communal (volet 3) pour la construction de la Maison Pour Tous Jean-Vilar
35Garantie d'emprunt — programme de construction de 26 logements collectifs - ZAC Interives - SEML les Résidences de l'Orléanais
35Information relative aux prélèvements sur les chapitres de dépenses imprévues
Autorisation des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023
35Attribution d'une subvention à l'association Fleury Cœur de Ville
35Rapport d'activité et de développement durable de l'exercice 2021 d'Orléans Métropole
Mise à jour du tableau de classement de la voirie sur le territoire communal
35Marché de prestations de service pour le nettoyage de bâtiments communaux - autorisation de signature des pièces du marché par Madame la Maire
35Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 28 novembre 2022
35Convention portant organisation d'un service commun de médecine préventive confié à la Ville d'Orléans
35Actualisation des taux de vacations
35Révision du Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) de l'agglomération orléanaise 2019-2030 – avis de la commune sur le projet
35Évolution du forfait "mobilités durables"
35Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) dans le cadre de la construction d'un bâtiment pour la direction des espaces verts
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