27 février 2023
16
délibérations
5
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
3
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Débat d'Orientations Budgétaires 2023
Adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris (CNVVF)
35Motion contre le projet de réforme des retraites
27Concours des maisons et balcons fleuris — modification du règlement
35Mise à disposition partielle d'un agent de la Ville de Fleury-les-Aubrais auprès du SIVU des Ifs – renouvellement de convention
35Orléans Métropole - statuts de la Métropole - aménagement et gestion du parc des jardins de Miramion de Saint-Jean-de-Braye - restitution d'une compétence facultative – approbation
35Garantie d'emprunt — programme de réhabilitation de 60 logements collectifs – Rue Henri Matisse – 3F Centre Val de Loire
35ZAC Cœur de Ville — convention de superposition d'affectation du domaine public métropolitain et régularisations foncières avec la SEMDO et Orléans Métropole
35Demande de subvention auprès de la CAF dans le cadre de travaux de réfection de couverture des sanitaires filles, d'automatisation et de thermolaquage du portail au Domaine de la Brossette
35Demande de subvention auprès de la CAF du Loiret dans le cadre de travaux au multi-accueil L'Ile aux Mômes (Ad'AP 2023)
35Demande de subvention auprès de la CAF du Loiret dans le cadre de la construction de la Maison Pour Tous Jean-Vilar
35Aide aux victimes du tremblement de terre en Turquie et en Syrie - attribution d'une subvention à la Fédération internationale des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (FICR)
35Information relative aux prélèvements sur les chapitres de dépenses imprévues
Demande de subvention dans le cadre du Plan départemental d'actions de sécurité routière (PDASR) 2023
35Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 19 décembre 2022
35Orléans Métropole - statuts de la Métropole - soutien aux clubs sportifs de haut niveau - restitution partielle d'une compétence facultative – approbation
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