20 octobre 2023

Budget principal de la Ville 2023 — autorisations de programme - décision modificative n°1

Conservatoire de musique et de danse Maurice Ravel - demande de subvention auprès de la Société des Éditeurs et Auteurs de Musique (SEAM) pour l'année 2024

Budget principal de la Ville 2023 — crédits de paiement - décision modificative n°1

Demande de subvention au titre du Fonds vert pour l'opération de régulation de chauffage dans les bâtiments communaux

Budget annexe du centre culturel 2023 — décision modificative n°1

Convention d'objectifs avec l'association Espace Culturel Marico pour l'organisation du festival Festi'45

Conservatoire de musique et de danse Maurice Ravel - actualisation du règlement intérieur

Autorisation de recours à des vacataires membres de jury au Conservatoire

Demande de renouvellement auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) du classement du Conservatoire de musique et de danse Maurice Ravel en conservatoire à rayonnement communal par le Ministère de la Culture pour la période 2023 – 2027

Convention de prestation avec l'association Coup de Pouce pour l'année scolaire 2023-2024

Opération Lire et Faire Lire — convention de partenariat avec la Ligue de l'enseignement pour l'année scolaire 2023-2024

Désignation des référents déontologues des élus municipaux - modalités de saisine du collège de déontologie et d'examen des demandes – approbation

Autorisation de recours à des vacataires pour interventions de Formation

Autorisation de recours à des vacataires pour les accueils de loisirs

Autorisation de recours à des vacataires pour l'accueil à La Passerelle

Attribution de marchés de travaux pour la construction de la nouvelle Maison Pour Tous Jean-Vilar et l'aménagement de ses abords (8 lots)

Garantie d'emprunt — réhabilitation de 246 logements rues Gabriel Péri, Jean Jaurès et Denis Papin - ICF ATLANTIQUE SA dHLM

Demande de subvention au Conseil départemental du Loiret dans le cadre du soutien à l'investissement supra-communal (volet 2) pour le portage foncier du projet d'EHPAD

Autorisation de recours à des vacataires pour l'animation Périscolaire Péricentre et l'AESH

Convention d'objectifs et de financement avec la CAF pour le pilotage du projet de territoire par les chargés de coopérations CTG pour la période 2023 à 2025

Autorisation de recours à des vacataires pour l'appui technique à La Passerelle

Autorisation de recours à des vacataires pour l'ATP et le Coup de pouce clé

Autorisation de recours à des vacataires pour les Sports

Actualisation du tableau des emplois

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 28 août 2023