25 septembre 2023

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Radio Arc en Ciel

Budget principal — information relative à un virement de crédits entre chapitres sur la section d'investissement

Aide aux victimes du tremblement de terre au Maroc et des inondations meurtrières en Libye - attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fédération internationale des sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (FICR)

Délégation du droit de préemption urbain à l'Établissement Public Foncier Local intercommunal (EPFLi) Foncier Cœur de France - Clos de l'Arche Nord-Ouest

Acquisition d'un bâtiment et aménagement d'un cabinet médical rue Gustave Roland

Commission communale pour l'accessibilité des personnes en situation de handicap - rapport d'activité 2022

Prévention spécialisée — convention transitoire avec Orléans Métropole relative aux contributions apportées aux actions de prévention spécialisée dans les communes de Fleury-les-Aubrais, Orléans, Saint-Jean-de-Braye et Saint-Jean-de-la-Ruelle

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 26 juin 2023

Approbation d'une convention de groupement de commandes pluriannuelle passée conjointement avec Orléans Métropole et ses communes membres

Convention de partenariat de formation — sessions d'entraînements de police municipale

Statuts d'Orléans Métropole — Restitution d'une compétence facultative - Aménagement et gestion du parc floral de la Source à Orléans - Approbation du Conseil municipal

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)