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CM

18 décembre 2023

Fleury-les-Aubrais 21 délibérations

21

délibérations

9

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

2

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (21)

Finances & Budget 9 délibérations

Actualisation de la tarification des opérations funéraires pour l'année 2024

33

Budget principal — information relative à un virement de crédits entre chapitres sur la section de fonctionnement

Budget principal de la Ville 2023 — crédits de paiement - décision modificative n°2

33

Budget primitif 2024 — budget annexe du centre culturel

33

Attribution de subventions à divers groupements, organismes et associations pour l'année 2024

33

Budget primitif 2024 — versement d'une subvention d'équilibre au budget annexe du centre culturel pour l'exercice 2024

33

Autorisations de programme : situation au 15/11/23 et ajustements dans le cadre du budget primitif 2024

Budget primitif 2024 — budget principal de la Ville

25

Budget principal — créances irrécouvrables

33
Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Logements municipaux — revalorisation des loyers pour l'année 2024

33

Acquisition d'un emplacement réservé au PLUM

33

Fiscalité directe locale — fixation des taux d'imposition des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties pour l'année 2024

30

ZAC Cœur de Ville — approbation du rapport de présentation et du bilan de clôture, et suppression de la Zone d'Aménagement Concerté

33

Acquisition du centre de convalescence de Longuève dans le cadre de la création d'un EHPAD

33
Social & Santé 2 délibérations

Demande de subvention auprès du Département du Loiret en soutien à la réalisation d'un centre de santé

33

Budget primitif 2024 — attribution de subventions au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)

28
Autres decisions 2 délibérations

Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l'année 2024

33

Mise en œuvre des transferts de compétences – conventions de mise à disposition de services ascendante et descendante entre Orléans Métropole et la Commune de Fleury-les-Aubrais

33
Environnement 1 délibération

Marché de fourniture et d'acheminement de gaz naturel - adhésion au dispositif d'achat groupé de l'Union de Groupement des Achats Publics (UGAP)

33
Sécurité 1 délibération

Attribution d'un marché pour des prestations d'assurance des dommages aux biens et des risques annexes

33
Enfance & Jeunesse 1 délibération

Participation aux classes de découvertes des écoles maternelles et élémentaires pour l'année scolaire 2023-2024

33
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