29 janvier 2024
16
délibérations
3
Autres decisions
3
Environnement
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Remboursement des frais d'organisation de concours
33Recrutement de vacataires pour les opérations de recensement de la population
33Adoption du permis de végétaliser
33Médiation administrative — signature d'une convention avec le Tribunal administratif d'Orléans et la Cour administrative d'appel de Versailles
33Médiation Préalable Obligatoire en matière de Ressources humaines - signature d'une convention avec le CDG 45
28Rapport d'activité et de développement durable de l'exercice 2022 d'Orléans Métropole
Convention avec l'entreprise Ammaréal pour la reprise des livres désherbés des bibliothèques
33Convention de partenariat avec l'association VVMS production dans le cadre de l'organisation du festival OTempo Winter au centre culturel La Passerelle
33Approbation de la convention cadre de réservation des logements locatifs sociaux entre la Ville de Fleury-les-Aubrais et les bailleurs sociaux du territoire de Fleury-les-Aubrais
33Demande de subvention au Conseil départemental du Loiret dans le cadre de l'appel à projets 2024 dédié aux projets d'investissements à rayonnement communal (volet 3) pour la réalisation de travaux à l'école Jules Ferry
33Attribution des marchés pour les prestations de services de télécommunications fixes et mobiles
33Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 27 novembre 2023
33Plan de formation 2023-2026
33Actualisation du cadre réglementaire du régime indemnitaire
33Demandes de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) - appel à projets 2024
33Approbation d'une convention entre les Villes de Fleury-les-Aubrais, de Saran et l'association Harmonie intercommunale Fleury/Saran
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