CM

29 janvier 2024

Fleury-les-Aubrais 16 délibérations

16

délibérations

3

Autres decisions

3

Environnement

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (16)

Autres decisions 3 délibérations

Remboursement des frais d'organisation de concours

33

Recrutement de vacataires pour les opérations de recensement de la population

33

Adoption du permis de végétaliser

33
Environnement 3 délibérations

Médiation administrative — signature d'une convention avec le Tribunal administratif d'Orléans et la Cour administrative d'appel de Versailles

33

Médiation Préalable Obligatoire en matière de Ressources humaines - signature d'une convention avec le CDG 45

28

Rapport d'activité et de développement durable de l'exercice 2022 d'Orléans Métropole

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Convention avec l'entreprise Ammaréal pour la reprise des livres désherbés des bibliothèques

33

Convention de partenariat avec l'association VVMS production dans le cadre de l'organisation du festival OTempo Winter au centre culturel La Passerelle

33
Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Approbation de la convention cadre de réservation des logements locatifs sociaux entre la Ville de Fleury-les-Aubrais et les bailleurs sociaux du territoire de Fleury-les-Aubrais

33

Demande de subvention au Conseil départemental du Loiret dans le cadre de l'appel à projets 2024 dédié aux projets d'investissements à rayonnement communal (volet 3) pour la réalisation de travaux à l'école Jules Ferry

33
Administration 2 délibérations

Attribution des marchés pour les prestations de services de télécommunications fixes et mobiles

33

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 27 novembre 2023

33
Ressources humaines 2 délibérations

Plan de formation 2023-2026

33

Actualisation du cadre réglementaire du régime indemnitaire

33
Finances & Budget 1 délibération

Demandes de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) - appel à projets 2024

33
Vie associative 1 délibération

Approbation d'une convention entre les Villes de Fleury-les-Aubrais, de Saran et l'association Harmonie intercommunale Fleury/Saran

33

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