22 mai 2023
9
délibérations
3
Autres decisions
1
Sécurité
1
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Barème de l'arbre — évaluation de la valeur financière des arbres
29Actualisation des taux de vacations
29Commission de suivi de site des dépôts pétroliers d'Orléans - désignation d'un représentant
29Actualisation du règlement intérieur de la bibliothèque municipale
29Demande de subvention au titre du Fonds vert - parc des sports Jacques Duclos - passage du terrain de sport Albaladéjo en led – relamping
29Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2023 - équipements de police municipale
29Adhésion à l'association Villes au Carré
29Assujettissement des logements vacants à la taxe dhabitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à lhabitation principale
29Mutualisation des achats — ajout de familles d'achat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans Métropole, le CCAS d'Orléans et les communes de la Métropole
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