27 mars 2023
17
délibérations
4
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Budget primitif 2023 — budget principal de la Ville
26Versement d'une subvention d'équilibre au budget annexe du centre culturel pour l'exercice 2023
34Conservatoire de musique et de danse Maurice-Ravel - demande de subvention auprès du Conseil départemental au titre des aides aux écoles de musique, de danse et de théâtre et ateliers de pratique artistique
34Budget primitif 2023 — budget annexe du centre culturel
34Vœu du Conseil municipal pour l'interdiction des animaux sauvages dans les cirques
29Dispositif adultes relais — approbation d'une convention-type
34Création d'autorisations de programme dans le cadre du passage à la M57
Attribution d'une aide exceptionnelle au CJF Handball
34Approbation d'une convention entre les Villes de Fleury-les-Aubrais, de Saran et l'association Harmonie intercommunale Fleury/Saran
34Adhésion à l'Association des Ludothèques Françaises
34Rapport social unique 2021
Budget primitif 2023 — attribution de subventions au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
29Fiscalité directe locale — fixation des taux d'imposition 2023 pour les taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties
26Approbation de l'avant — projet définitif (APD) pour le projet de construction de la Maison Pour Tous Jean-Vilar
34Mutualisation des achats — ajout de familles d'achat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans Métropole, le CCAS d'Orléans et les communes de la Métropole
34Actualisation du tableau des emplois
29Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 30 janvier 2023
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