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CM

23 février 2024

Fleury-les-Aubrais 10 délibérations

10

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

1

Administration

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Bilan des acquisitions et cessions d'immeubles et droits réels immobiliers 2023

Cession d'une parcelle communale rue Marc Sangnier à des riverains

34

Déclassement d'une partie de domaine public au 46 rue Kléber et cession aux riverains

34

Adhésion à l'association RESECO, pour une commande publique durable

34
Environnement 3 délibérations

Signature de la charte d'engagement « COP régionale Centre-Val de Loire »

29

Actualisation du tableau des emplois

34

Définition des zones d'accélération de la production des énergies renouvelables (ZAENR)

34
Administration 1 délibération

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 18 décembre 2023

34
Enfance & Jeunesse 1 délibération

Mutualisation des achats — Ajout de familles d'achat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans Métropole, le C.C.A.S. d'Orléans et les communes de la Métropole

34
Autres decisions 1 délibération

Indemnisation du compte épargne temps (CET)

34
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