24 janvier 2019
24
délibérations
6
Finances & Budget
4
Autres decisions
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Demande d'une subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne
Travaux du Syndicat Départemental dÉnergie de la Haute-Garonne
Indemnités de fonction allouées au Maire, aux Adjoints au Maire, aux Conseillers Municipaux avec délégation et aux Conseillers Municipaux sans délégation
Adoption des Restes à Réaliser 2018
Avance sur la subvention annuelle 2019 — Centre Communal dAction Sociale
Adoption des Restes à Réaliser 2018
Le Muretain Agglo — convention doccupation de locaux
Le Muretain Agglo — convention doccupation de locaux
Le Muretain Agglo — convention doccupation de locaux
Convention de "mise à disposition des services de la commune de Fonsorbes au bénéfice d'ela Communauté d'Agglomération du Muretain"
Création d'un poste
Création d'un poste
Mise en place dastreintes
Création d'un Contrat dAccroissement Temporaire d'Activité
Modification de la c'omposition de la commission municipale "accessibilité aux personnes handicapées""
Modification de la c'omposition de la commission municipale "prévention-sécurité"
Modification de la c'omposition du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la D'élinquance
Nomination d'un nouveau Référent pour le Plan Communal de Sauvegarde
Nomination d'un nouveau Référent Vigipirate
Le Muretain Agglo — adhésion à un groupement de commandes
Avenant n° 1 — accord-cadre pour le renouvellement du parc informatique des services municipaux et des écoles de Fonsorbes
Modification de la c'omposition de la commission municipale "personnel communal"
Modification de la c'omposition de la commission municipale "recrutement"
Prêt de salles pour les élections européennes de 2019
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