20 février 2019

ENEDIS — Convention de servitude AH 152

Marché de travaux

Acquisition d'une parcelle

Le Muretain Agglo — adhésion à un groupement de commandes

ENEDIS — convention de servitude

Dissolution et liquidation du SIDEXE — répartition financière de la vente de deux terrains de la Zone de la Ménude entre les communes membres

Acquisition de la parcelle cadastrée BO N° 340 sise chemin Canto Laouzetto à Fonsorbes (31470)

Avenant marché de maîtrise doeuvre

Marché de travaux pour la création d'un relais dentreprises (tiers lieu) au Centre Commercial Saint Nicolas II à Fonsorbes

Avenant N° 1 au marché de maîtrise doeuvre pour les travaux de réhabilitation du pôle restauration et périscolaire du groupe scolaire du Trépadé

Le Muretain Agglo — adhésion au groupement de commandes pour la fourniture et lacheminement de gaz naturel et services associés

Attribution d'une subvention de projet

Rapport dOrientations Budgétaire 2019

Attribution d'une subvention de projet à lAvenir Fonsorbais " Les Trois Mousquetons "

Travaux du Syndicat Départemental dEnergie de la Haute-Garonne

Travaux du Syndicat Départemental dEnergie de la Haute-Garonne (SDEHG) - demande de branchement pour raccordement d'un panneau lumineux RD 68 au niveau du chemin de Birazel - Réf : BT507

Rapport dOrientations Budgétaires 2019

Travaux du Syndicat Départemental dEnergie de la Haute-Garonne

Attribution d'une subvention de projet au lycée Clémence Royer de Fonsorbes

Attribution d'une subvention de projet

Travaux du Syndicat Départemental dEnergie de la Haute-Garonne (SDEHG) - rénovation de léclairage rue Déodat de Séverac

Modification de la d'urée hebdomadaire

Création de Contrats

Modification d'une durée hebdomadaire

Création de Contrats dAccroissement Temporaire d'Activité

Création de contrats daccroissements temporaires d'activités

Création de contrats pour le service jeunesse

Transfert doffice dans le domaine public communal

Dénomination d'une voie — lieu-dit Hournes

Dénomination d'une voie

Transfert doffice de la parcelle cadastrée AO N° 38 dans le domaine public communal

Mise à jour du cadastre

Mise à jour du cadastre — transfert doffice de diverses parcelles dans le domaine public communal

Modification de la c'omposition de la commission municipale "Implication C'itoyenne-C'ommunication"

Modification de la c'omposition de la commission municipale "Implication C'itoyenne-C'ommunication""

Modification de la c'omposition de la commission municipale "Agenda 21"

Modification de la c'omposition de la commission municipale "Agenda 21"

Projet d'extension du gymnase de Cantelauze à Fonsorbes (31470)

Projet d'extension du gymnase de Cantelauze à Fonsorbes

Dissolution et liquidation du SIDEXE