CM

4 juin 2020

Fonsorbes 30 délibérations

30

délibérations

9

Ressources humaines

8

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (30)

Ressources humaines 9 délibérations
2020

C'onditions de mise en place du télétravail

2020

Augmentation du temps de travail de trois contrats

2020

Convention d'adhésion au service retraite du C'entre de Gestion de la Haute-Garonne

2020

Création de postes

2020

Création de postes

2020

Création d'un poste

2020

Création de postes

2020

Création de postes

2020

Attribution d'une prime exceptionnelle l'iée à la crise C'ovid 19

Finances & Budget 8 délibérations
2020

Garantie demprunt accordée à Toulouse Métropole Habitat

2020

D'otation de Solidarité Urbaine (DSU) 2019

2020

Convention d'objectifs 2020

2020

Garantie demprunt accordée à la société Promologis

2020

Vote des taux dimposition 2020

2020

Validation du versement des subventions annuelles de fonctionnement pour 2020

2020

Instauration d'une tarification

2020

Garantie demprunt accordée à la société HLM les Chalets

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2020

Acquisition de parcelles sises rue Marguerite Yourcenar

2020

Travaux relatif à la réhabilitation du pôle restauration et périscolaire du groupe scolaire du Trépadé

2020

Lancement du marché de travaux

2020

Travaux relatif à la réhabilitation du pôle restauration et périscolaire du groupe scolaire du Trépadé

2020

Installation et location d'un bâtiment modulaire provisoire à usage de cuisine et de salle de restaurantion

2020

Travaux relatif à la réhabilitation du pôle restauration et périscolaire du groupe scolaire du Trépadé

2020

Travaux relatif à la réhabilitation du pôle restauration et périscolaire du groupe scolaire du Trépadé

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2020

Convention

2020

Modification du prix de cession de parcelles sises chemin de Cantegraille

Autres decisions 1 délibération
2020

Le Muretain Agglo

Administration 1 délibération
2020

Délégation du Conseil Municipal au Maire

Social & Santé 1 délibération
2020

Motion pour la pérennité de leffort de solidarité suite à la crise sanitaire mondiale Covid 19

Environnement 1 délibération
2020

Syndicat Départemental dÉnergie de la Haute-Garonne (SDEHG)

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