Conseil municipal du 2020-06-04

Fonsorbes 4 juin 2020 30 délibérations
Document source

30

délibérations

9

Ressources humaines

8

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

30 délibérations - Convention - Conditions de mise en place du télétravail - Augmentation du temps de travail de trois contrats - Garantie d'emprunt accordée à Toulouse Métropole Habitat - Acquisition de parcelles sises rue Marguerite Yourcenar - Convention d'adhésion au service retraite du Centre de Gestion de la Haute-Garonne - Travaux relatif à la réhabilitation du pôle restauration et périscolaire du groupe scolaire du Trépadé - Lancement du marché de travaux - Création de postes - Travaux relatif à la réhabilitation du pôle restauration et périscolaire du groupe scolaire du Trépadé - Modification du prix de cession de parcelles sises chemin de Cantegraille - Création de postes - Installation et location d'un bâtiment modulaire provisoire à usage de cuisine et de salle de restaurantion - Dotation de Solidarité Urbaine (DSU) 2019 - Le Muretain Agglo - Convention d'objectifs 2020 - Création d'un poste - Garantie d'emprunt accordée à la société Promologis - Délégation du Conseil Municipal au Maire - Travaux relatif à la réhabilitation du pôle restauration et périscolaire du groupe scolaire du Trépadé

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Délibérations (30)

👥 Ressources humaines 9 délibérations
2020

Conditions de mise en place du télétravail

2020

Augmentation du temps de travail de trois contrats

2020

Convention d'adhésion au service retraite du Centre de Gestion de la Haute-Garonne

2020

Création de postes

2020

Création de postes

2020

Création d'un poste

2020

Création de postes

2020

Création de postes

2020

Attribution d'une prime exceptionnelle liée à la crise Covid 19

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2020

Garantie d'emprunt accordée à Toulouse Métropole Habitat

2020

Dotation de Solidarité Urbaine (DSU) 2019

2020

Convention d'objectifs 2020

2020

Garantie d'emprunt accordée à la société Promologis

2020

Vote des taux d'imposition 2020

2020

Validation du versement des subventions annuelles de fonctionnement pour 2020

2020

Instauration d'une tarification

2020

Garantie d'emprunt accordée à la société HLM les Chalets

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2020

Acquisition de parcelles sises rue Marguerite Yourcenar

2020

Travaux relatif à la réhabilitation du pôle restauration et périscolaire du groupe scolaire du Trépadé

2020

Lancement du marché de travaux

2020

Travaux relatif à la réhabilitation du pôle restauration et périscolaire du groupe scolaire du Trépadé

2020

Installation et location d'un bâtiment modulaire provisoire à usage de cuisine et de salle de restaurantion

2020

Travaux relatif à la réhabilitation du pôle restauration et périscolaire du groupe scolaire du Trépadé

2020

Travaux relatif à la réhabilitation du pôle restauration et périscolaire du groupe scolaire du Trépadé

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2020

Convention

2020

Modification du prix de cession de parcelles sises chemin de Cantegraille

📄 Autres decisions 1 délibération
2020

Le Muretain Agglo

🏛️ Administration 1 délibération
2020

Délégation du Conseil Municipal au Maire

❤️ Social & Santé 1 délibération
2020

Motion pour la pérennité de l'effort de solidarité suite à la crise sanitaire mondiale Covid 19

🌱 Environnement 1 délibération
2020

Syndicat Départemental d'Énergie de la Haute-Garonne (SDEHG)

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