Conseil municipal du 2020-02-17

Fonsorbes 17 février 2020 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Droit de Préemption de la commune - Fermeture de postes - Renouvellement de la délégation ponctuelle de l'exercice du DPU - Création d'un Contrat d'Accroissement Temporaire d'Activité - Tarification et modalités de location des locaux du tiers-lieu l'ETAPE et de reprographie - Marché de travaux - Demande d'une subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne - Création de Contrats d'Accroissement Saisonnier - Renouvellement du DPU Simple et maintien du DPU Renforcé - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre - Demande d'une subvention auprès de l'État, de la Région Occitanie et du Conseil Départemental de la Haute-Garonne - Le Muretain Agglo - cession d'une partie des parcelles cadastrées BN n° 135 et BN n° 136 situées avenue de Provence à F

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2020

Droit de Préemption de la commune

2020

Renouvellement de la délégation ponctuelle de l'exercice du DPU

2020

Marché de travaux

2020

Renouvellement du DPU Simple et maintien du DPU Renforcé

2020

Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2020

Fermeture de postes

2020

Création d'un Contrat d'Accroissement Temporaire d'Activité

2020

Création de Contrats d'Accroissement Saisonnier

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2020

Tarification et modalités de location des locaux du tiers-lieu l'ETAPE et de reprographie

2020

Demande d'une subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne

2020

Demande d'une subvention auprès de l'État, de la Région Occitanie et du Conseil Départemental de la Haute-Garonne

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2020

Le Muretain Agglo — cession d'une partie des parcelles cadastrées BN n° 135 et BN n° 136 situées avenue de Provence à Fonsorbes

WEB ods_auto:data.haute-garonne.fr:deliberations-commune-de-fonsorbes:2020-02-17
Ouvrir →

📬 Suivre Fonsorbes

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.