Conseil municipal du 2021-01-27

Fonsorbes 27 janvier 2021 12 délibérations
Document source

12

délibérations

8

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Demande d'une subvention auprès du Conseil Départemental 31 et du Conseil Régional Occitanie - Reprise de provisions pour risques et charges - budget principa "Commune" - Demande d'une subvention auprès du Conseil Départemental 31 - Travaux du SDEHG - Attribution d'une subvention de projet - Le Muretain Agglo - Fonds de Concours Exceptionnels - Marché de travaux - Adoption des états des restes à réaliser 2020 - - Transfert d'office dans le domaine communal de Fonsorbes - Révision du Règlement Local de Publicité de Plaisance du Touch - Marché de travaux - Demande d'une subvention auprès de l'État et du Conseil Régional Occitanie

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2021

Demande d'une subvention auprès du Conseil Départemental 31 et du Conseil Régional Occitanie

2021

Reprise de provisions pour risques et charges - budget principa "Commune"

2021

Demande d'une subvention auprès du Conseil Départemental 31

2021

Travaux du SDEHG

2021

Attribution d'une subvention de projet

2021

Le Muretain Agglo — Fonds de Concours Exceptionnels

2021

Adoption des états des restes à réaliser 2020 -

2021

Demande d'une subvention auprès de l'État et du Conseil Régional Occitanie

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2021

Marché de travaux

2021

Révision du Règlement Local de Publicité de Plaisance du Touch

2021

Marché de travaux

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2021

Transfert d'office dans le domaine communal de Fonsorbes

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