CM

10 juin 2021

Fonsorbes 12 délibérations

12

délibérations

5

Ressources humaines

4

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Ressources humaines 5 délibérations
2021

Instauration du Forfait Mobilités Durables

2021

Création d'un poste c'ontractuel

2021

Création de postes

2021

Fermeture de postes

2021

Création de postes contractuels

Finances & Budget 4 délibérations
2021

Versement d'une subvention de projet

2021

Demande d'une subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne et de la C'aisse d'Allocations Familiales

2021

D'otation de Solidarité Urbaine (DSU) 2020

2021

Budget Principal "Commune"

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2021

Marché de travaux

Sécurité 1 délibération
2021

Modification du règlement intérieur

Administration 1 délibération
2021

Modification de la délégation du Conseil Municipal au Maire

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