Conseil municipal du 2022-04-07
43
délibérations
35
Finances & Budget
7
Ressources humaines
1
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (43)
Approbation du Compte de Gestion 2021
Approbation du Budget Primitif 2022
Approbation du Compte de Gestion 2021
Adoption du Compte Administratif 2021
Approbation du Budget Primitif 2022
Vote des taux d'imposition des Taxes Directes Locales
Demande d'une subvention auprès de la Région Occitanie
Approbation du Compte de Gestion 2021
Adoption du Compte Administratif 2021
Bilan annuel des acquisitions et cessions foncières
Affectation des résultats du Compte Administratif 2021
Adoption du Compte Administratif 2021
Adoption du Compte Administratif 2021
Attribution des subventions de fonctionnement
Approbation du Budget Primitif 2022
Approbation du Compte de Gestion 2021
Demande d'une subvention auprès du Conseil Départemental et du Conseil Régional
Adoption du Compte Administratif 2021
Instauration d'une tarification pour le mini-séjour organisé par le service jeunesse
Adoption du Compte Administratif 2021
Demande d'une subvention auprès de la Région Occitanie
Adoption du Compte Administratif 2021
Affectation des résultats du Compte Administratif 2021
Convention de financement
Approbation du Budget Primitif 2022
Approbation du Compte de Gestion 2021
Approbation du Compte de Gestion 2021
Approbation du Budget Primitif 2022
Approbation du Budget Primitif 2022
Approbation du Compte de Gestion 2021
Approbation du Compte de Gestion 2021
Souscription d'un emprunt de 1 000 000 €
Adoption du Compte Administratif 2021
Attribution d'une subvention de projet
Approbation du Budget Primitif 2022
Convention annuelle de mise à disposition des services de la commune
Création d'un poste
Fermeture d'un poste
Désignation d'un référent laïcité
Création de postes
Création d'un poste
Mise en place d'astreintes
Dénomination de la future voie desservant la ZAE du Pistoulet
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