Conseil municipal du 2023-01-30
19
délibérations
8
Ressources humaines
7
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (19)
Création de postes contractuels
Création d'un poste titulaire
Révision du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
Création d'un poste titulaire
Création d'un poste titulaire
Modification du Forfait Mobilités Durables
Convention de mise à disposition des services de la commune de Fonsorbes
Création de postes contractuels
Emplacements pour les caravanes des forains dans le cadre de la fête locale
Budget principal "Commune"
Emplacements hors marché de plein vent pour les marchands ambulants
Création d'une tarification
Marché de plein vent des mercredis et samedis
Location des salles et du matériel
Locaux du tiers — lieu l'ETAPE
Rénovation du groupe scolaire de Cantelauze
Bâtiment de l'ancienne gare
Gymnase de la Béouzo
SMGALT (Syndicat Mixte Garonne Aussonnelle Louge Touch)
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