CM

24 mai 2023

Fonsorbes 14 délibérations

14

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (14)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2023

Dénomination du chemin piétonnier reliant lavenue de la Gare au chemin des Capelliers

2023

Travaux du SDEHG

2023

Travaux de rénovation

2023

Travaux du SDEHG

Ressources humaines 4 délibérations
2023

Création de postes

2023

Création de postes contractuels

2023

Création de postes contractuels

2023

Création d'un emploi fonctionnel

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2023

Convention d'objectifs

2023

Entrées aux divers spectacles

Finances & Budget 2 délibérations
2023

Garantie demprunt pour l'acquisition en VEFA de 6 logements au Domaine de Vidaillon, route de Fontenilles

2023

Demande d'une s'uvention auprès du Conseil Régional d'Occitanie pour l'aide à la d'iffusion de proximité

Autres decisions 2 délibérations
2023

Désignation d'un Référent Déontologue

2023

Smgalt

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