CM

4 mai 2023

Fonsorbes 7 délibérations

7

délibérations

2

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2023

Donation de deux oeuvres artistiques à la Mairie de Fonsorbes

2023

Cession d'une parcelle

Finances & Budget 2 délibérations
2023

Créances éteintes

2023

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

Ressources humaines 1 délibération
2023

Formation des Élus

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2023

Acquisition d'une parcelle

Autres decisions 1 délibération
2023

Saisine du Conseil de la Ville

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