16 mai 2024
18
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Installations de chauffage et climatisation dans les bâtiments communaux
Droit de Préemption Urbain (DPU)
Effacement du réseau de télécommunication sur une portion du chemin Bénech
Enquête publique préalable au déclassement du domaine public
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Compte Personnel de Formation
Création d'un poste
Mise à disposition dagents
Système dInformation (SI)
Demande d'une subvention auprès du Conseil Régional
Association Graines dArtistes de Fonsorbes
Association Groupe Vocal de Fonsorbes
Association Graines dArtistes de Fonsorbes
Demande d'une subvention auprès du Conseil Régional
Enchères sur AGORASTORE
Demande d'une subvention auprès du Conseil Départemental et de la C'aisse d'Allocations Familiales
Admissions en non — valeurs de créances irrécouvrables
Délégation du Conseil Municipal au Maire
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