Conseil municipal du 2024-05-16

Fonsorbes 16 mai 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Installations de chauffage et climatisation dans les bâtiments communaux - Compte Personnel de Formation - Droit de Préemption Urbain (DPU) - Création d'un poste - Demande d'une subvention auprès du Conseil Régional - Délégation du Conseil Municipal au Maire - Demande d'une subvention auprès du Conseil Régional - Effacement du réseau de télécommunication sur une portion du chemin Bénech - Enchères sur AGORASTORE - Mise à disposition d'agents - Association Graines d'Artistes de Fonsorbes - Demande d'une subvention auprès du Conseil Départemental et de la Caisse d'Allocations Familiales - Enquête publique préalable au déclassement du domaine public - Système d'Information (SI) - Association Groupe Vocal de Fonsorbes - Association Graines d'Artistes de Fonsorbes - Admissions en non-valeurs de créances irrécouvrables - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

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Délibérations (18)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Installations de chauffage et climatisation dans les bâtiments communaux

2024

Droit de Préemption Urbain (DPU)

2024

Effacement du réseau de télécommunication sur une portion du chemin Bénech

2024

Enquête publique préalable au déclassement du domaine public

2024

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2024

Compte Personnel de Formation

2024

Création d'un poste

2024

Mise à disposition d'agents

2024

Système d'Information (SI)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

Demande d'une subvention auprès du Conseil Régional

2024

Association Graines d'Artistes de Fonsorbes

2024

Association Groupe Vocal de Fonsorbes

2024

Association Graines d'Artistes de Fonsorbes

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Demande d'une subvention auprès du Conseil Régional

2024

Enchères sur AGORASTORE

2024

Demande d'une subvention auprès du Conseil Départemental et de la Caisse d'Allocations Familiales

2024

Admissions en non — valeurs de créances irrécouvrables

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Délégation du Conseil Municipal au Maire

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