Conseil municipal du 2024-04-04

Fonsorbes 4 avril 2024 24 délibérations
Document source

24

délibérations

20

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Budget Annexe "Atelier Relais Carrosserie" - Budget Annexe "Lotissement communal Cachac II" - Budget Annexe "Bâtiment Locatif ex-Lopez" - Budget Principal "Commune" - Budget Annexe "Lotissement communal Cachac III" - Budget Annexe "Bâtiment Locatif ex-Lopez" - Budget Principal "Commune" - Budget Principal "Commune" - Bâtiment à usage professionnel - Budget Annexe "Bâtiment Locatif ex-Lopez" - Budget Annexe "Lotissement communal Cachac II" - Budget Annexe "Atelier Relais Carrosserie" - Démolition-reconstruction des salles de Bidot - Budget Annexe "Lotissement communal Cachac III" - Taxes Directes Locales - Bilan annuel des acquisitions et cessions foncières - SMGALT (Syndicat Mixte Garonne Aussonnelle Louge Touch) - Budget Annexe "Bâtiment Locatif" - Budget Annexe "Bâtiment Locatif" - Budget Principal "Commune"

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Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 20 délibérations
2024

Budget Annexe "Atelier Relais Carrosserie"

2024

Budget Annexe "Lotissement communal Cachac II"

2024

Budget Annexe "Bâtiment Locatif ex-Lopez"

2024

Budget Principal "Commune"

2024

Budget Annexe "Lotissement communal Cachac III"

2024

Budget Annexe "Bâtiment Locatif ex-Lopez"

2024

Budget Principal "Commune"

2024

Budget Principal "Commune"

2024

Budget Annexe "Bâtiment Locatif ex-Lopez"

2024

Budget Annexe "Lotissement communal Cachac II"

2024

Budget Annexe "Atelier Relais Carrosserie"

2024

Budget Annexe "Lotissement communal Cachac III"

2024

Taxes Directes Locales

2024

Bilan annuel des acquisitions et cessions foncières

2024

Budget Annexe "Bâtiment Locatif"

2024

Budget Annexe "Bâtiment Locatif"

2024

Budget Principal "Commune"

2024

Attribution de subventions aux associations et organismes

2024

Budget Annexe "Atelier Relais Carrosserie"

2024

Budget Annexe "Bâtiment Locatif"

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Bâtiment à usage professionnel

2024

Démolition — reconstruction des salles de Bidot

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

SMGALT (Syndicat Mixte Garonne Aussonnelle Louge Touch)

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Formation des Élus

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