10 octobre 2024
16
délibérations
6
Ressources humaines
5
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Création de postes permanents
ISFE (Indemnité Spéciale de Fonction et dEngagement)
Mise à disposition d'un agent
Création de postes vacataires
RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel)
Protection Sociale Complémentaire "Prévoyance"
Le Muretain Agglo
Règlement Intérieur (RI) du Conseil Municipal
Le Muretain Agglo
Le Muretain Agglo
SIVOM-SAGe
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Travaux du SDEHG
Travaux du SDEHG
Acquisition de parcelles
Certificats dÉconomie dÉnergie (CEE)
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