Conseil municipal du 2024-10-10
16
délibérations
6
Ressources humaines
5
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (16)
Création de postes permanents
ISFE (Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement)
Mise à disposition d'un agent
Création de postes vacataires
RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel)
Protection Sociale Complémentaire "Prévoyance"
Le Muretain Agglo
Règlement Intérieur (RI) du Conseil Municipal
Le Muretain Agglo
Le Muretain Agglo
SIVOM-SAGe
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Travaux du SDEHG
Travaux du SDEHG
Acquisition de parcelles
Certificats d'Économie d'Énergie (CEE)
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