16 juillet 2020
39
délibérations
31
Finances & Budget
3
Administration
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (39)
Adoption du Compte Administratif 2019
Bilan annuel 2019
Approbation du Budget Primitif 2020
Adoption du Compte Administratif 2019
Approbation du Budget Primitif 2020
Approbation du Budget Primitif 2020
Adoption du Compte Administratif 2019
Adoption du Compte Administratif 2019
Affectation des résultats du Compte Administratif 2019
D'ébat d'Orientations Budgétaires 2020
Adoption du Compte Administratif 2019
Approbation du Compte de Gestion 2019
Approbation du Budget Primitif 2020
Approbation du Compte de Gestion 2019
Exonération de la TLPE 2020
Approbation du Compte de Gestion 2019
Approbation du Budget Primitif 2020
Indemnité de fonctions
Approbation du Compte de Gestion 2019
Approbation du Budget Primitif 2020
Indemnité de fonctions allouée au Maire
Adoption du Compte Administratif 2019
Approbation du Compte de Gestion 2019
Adoption du Compte Administratif 2019
Approbation du Compte de Gestion 2019
Approbation du Budget Primitif 2020
Adoption du Compte Administratif 2019
Approbation du Budget Primitif 2020
Approbation du Compte de Gestion 2019
Approbation du Compte de Gestion 2019
Demande d'une subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne et de la C'aisse d'Allocations Familiales
Élection des délégués
Élection des délégués
Élection des délégués
Marché public de travaux
Marché public de travaux
C'onstitution de la Commission d'Appel d'Offres
C'onstitution d'une l'iste pour la nomination des c'ommissaires
Modification de la tarification municipale
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