Conseil municipal du 2021-09-23
16
délibérations
7
Ressources humaines
3
Culture & Patrimoine
2
Autres decisions
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (16)
Assurance du personnel
Création de postes titulaires
Création de postes contractuels
Création d'un contrat
Révision du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
Création de postes contractuels
Fermeture de postes
Accessibilité des cheminements piétons/cycles sur la commune
Modification des limites territoriales
Transfert d'office dans le domaine public communal
SDEHG
Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail accordées par Mme la Maire
Travaux du SDEHG
Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants
Notification de l'arrêt du projet de RLP de la commune de Saint-Lys
Notification de l'arrêt du projet de PLU de la commune de Saint-Lys
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