23 septembre 2021
16
délibérations
7
Ressources humaines
3
Culture & Patrimoine
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Assurance du personnel
Création de postes titulaires
Création de postes contractuels
Création d'un contrat
Révision du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
Création de postes contractuels
Fermeture de postes
Accessibilité des cheminements piétons/cycles sur la commune
Modification des limites territoriales
Transfert doffice dans le domaine public communal
Sdehg
Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail accordées par Mme la Maire
Travaux du SDEHG
D'otations aux provisions pour d'épréciation des actifs c'irculants
Notification de larrêt du projet de RLP de la commune de Saint-Lys
Notification de larrêt du projet de PLU de la commune de Saint-Lys
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