CM

6 septembre 2021

Fonsorbes 21 délibérations

21

délibérations

7

Sécurité

6

Finances & Budget

3

Autres decisions

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Délibérations (21)

Sécurité 7 délibérations
2021

Commission municipale "Développement durable-transition écologique-déplacements doux"

2021

Commission municipale "Culture"

2021

Commission municipale "Finances"

2021

Commission municipale "Personnel Communal"

2021

Commission municipale "Urbanisme-VRD"

2021

Commission municipale "Développement économique-emploi-relations avec les entreprises"

2021

Commission municipale "Intercommunalité et aménagement du territoire"

Finances & Budget 6 délibérations
2021

Indemnités de fonction des Élus

2021

Association Fonsorbes Tennis Club

2021

Association Fonsorbes Tennis Club

2021

Budget principal "Commune"

2021

Garantie demprunt accordée à la SA HLM les Chalets

2021

Convention de financement

Autres decisions 3 délibérations
2021

Commission dAppel dOffres

2021

Commission Locale dÉvaluation des Charges Transférées (CLECT) du Muretain Agglo

2021

Détermination du nombre de postes d'Adjoint au Maire

Social & Santé 2 délibérations
2021

Commission Communale pour lAccessibilité aux Personnes Handicapées

2021

Conseil d'Administration de l'Association les J'eunes Handicapés (AJH)

Administration 2 délibérations
2021

Élection des Adjoints au Maire

2021

Modification de la délégation du Conseil Municipal au Maire

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2021

Acquisition d'une partie de parcelle sise 2113 route de Tarbes à Fonsorbes

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