Conseil municipal du 2021-09-06

Fonsorbes 6 septembre 2021 21 délibérations
Document source

21

délibérations

7

Sécurité

6

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées - Commission municipale "Développement durable-transition écologique-déplacements doux" - Commission d'Appel d'Offres - Indemnités de fonction des Élus - Commission municipale "Culture" - Association Fonsorbes Tennis Club - Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du Muretain Agglo - Acquisition d'une partie de parcelle sise 2113 route de Tarbes à Fonsorbes - Élection des Adjoints au Maire - Association Fonsorbes Tennis Club - Commission municipale "Finances" - Conseil d'Administration de l'Association les Jeunes Handicapés (AJH) - Commission municipale "Personnel Communal" - Modification de la délégation du Conseil Municipal au Maire - Commission municipale "Urbanisme-VRD" - Commission municipale "Développement économique-emploi-relations avec les entreprises" - Budget principal "Commune" - Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM les Chalets - Détermination du nombre de postes d'Adjoint au Maire - Commission municipale "Intercommunalité et aménagement du territoire"

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Délibérations (21)

🛡️ Sécurité 7 délibérations
2021

Commission municipale "Développement durable-transition écologique-déplacements doux"

2021

Commission municipale "Culture"

2021

Commission municipale "Finances"

2021

Commission municipale "Personnel Communal"

2021

Commission municipale "Urbanisme-VRD"

2021

Commission municipale "Développement économique-emploi-relations avec les entreprises"

2021

Commission municipale "Intercommunalité et aménagement du territoire"

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2021

Indemnités de fonction des Élus

2021

Association Fonsorbes Tennis Club

2021

Association Fonsorbes Tennis Club

2021

Budget principal "Commune"

2021

Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM les Chalets

2021

Convention de financement

📄 Autres decisions 3 délibérations
2021

Commission d'Appel d'Offres

2021

Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du Muretain Agglo

2021

Détermination du nombre de postes d'Adjoint au Maire

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2021

Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées

2021

Conseil d'Administration de l'Association les Jeunes Handicapés (AJH)

🏛️ Administration 2 délibérations
2021

Élection des Adjoints au Maire

2021

Modification de la délégation du Conseil Municipal au Maire

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2021

Acquisition d'une partie de parcelle sise 2113 route de Tarbes à Fonsorbes

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