Conseil municipal du 2023-08-31
Fonsorbes
31 août 2023
13 délibérations
13
délibérations
5
Finances & Budget
2
Administration
2
Vie associative
Résumé
Synthèse
13 délibérations
- Garantie d'emprunt pour la SA HLM Promologis
- Élections européennes 2024
- Attribution de Compenstion du Muretain Agglo
- SDEHG
- Attribution de Compenstion du Muretain Agglo
- Travaux du SDEHG
- Marché public de travaux
- Réalisation d'une étude urbaine
- Convention de prestation de conseil avec le Centre de Gestion de la Haute-Garonne
- Délégation du Conseil Municipal au Maire
- Travaux du SDEHG
- Travaux du SDEHG
- Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS) 2023-2024
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Finances & Budget
5 délibérations
2023
Garantie d'emprunt pour la SA HLM Promologis
2023
Travaux du SDEHG
2023
Travaux du SDEHG
2023
Travaux du SDEHG
2023
Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS) 2023-2024
🏛️
Administration
2 délibérations
2023
Élections européennes 2024
2023
Délégation du Conseil Municipal au Maire
🤝
Vie associative
2 délibérations
2023
Attribution de Compenstion du Muretain Agglo
2023
Attribution de Compenstion du Muretain Agglo
🏗️
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2023
Marché public de travaux
2023
Réalisation d'une étude urbaine
📄
Autres decisions
1 délibération
2023
SDEHG
👥
Ressources humaines
1 délibération
2023
Convention de prestation de conseil avec le Centre de Gestion de la Haute-Garonne
WEB
ods_auto:data.haute-garonne.fr:deliberations-commune-de-fonsorbes:2023-08-31
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