CM
21 mars 2024
Fonsorbes
3 délibérations
3
délibérations
2
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (3)
Finances & Budget
2 délibérations
2024
Demandes d'une subvention auprès de l'État et du Conseil Départemental
2024
Clés de répartition pour lattribution des subventions accordées aux associations culturelles et sportives
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
Convention d'Occupation Temporaire du D'omaine Public (C'OTDP)
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