13 mars 2025

Télécharger
Compte rendu du 13 mars 2025
PDF
1.93Mo
Délibérations
1. Rapport d'orientations budgétaires 2025
PDF
116Ko
2. Rapport de situation en matière d'égalité entre les femmes et les homm
PDF
114Ko
3. Rapport sur la situation en matière de développement durable 2024
PDF
124Ko
4. Approbation de l'apurement du compte 1069 sur le résultat de l'année 2024
PDF
110Ko
5. Approbation de la création d'une tarification pour la location d'espaces au sein du théâtre Jean-François Voguet et de la salle Jacques Brel
PDF
119Ko
6. Création d'une redevance pour la location de l'espace de bar restauration du théâtre Jean­-Francois Voguet
PDF
117Ko
7. Approbation de la convention de partenariat avec l'association La Halte Fontenaysienne pour l'amélioration de l'accès aux soins des personnes sans domicile fixe
PDF
139Ko
8. Approbation de l'avenant à la Convention du 15 janvier 2024 passée entre la Caisse Primaire d'Assurance maladie du  V.al.:d.e-Marne et la Ville relative à la campagne nationale de vaccination contre les infections papillomavirus humain dans les collèges
PDF
138Ko
9. Approbation de la demande de garantie d'emprunt pour le financement de l'acquisition en vente en l'état futur d'ac.lJ.mlement (VEFA) de 29 Logements Locatifs Intermédiaires (LLI) situés avenue Rabelais à Fontenay­-sous-Bois
PDF
184Ko
10. Approbation de la convention bilatérale 2025-2039 entre la société PARIS HABITAT et la ville de Fontenay-sous-Bois portant réservation de logements locatifs sociaux relevant du contingent de la ville de Fontenay-sous-Bois
PDF
175Ko
11. Approbation de l'acquisition de la parcelle BH 79 au lieu-dit « Les Epivans » sis avenue de Neuilly
PDF
127Ko
12. Approbation de l'acquisition de la parcelle BH 97 au lieu-dit « Les Epivans » sis avenue de Neuilly.
PDF
128Ko
13. Convention de partenariat entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Fontenay-sous-Bois.
PDF
116Ko
14. Adhésion au collectif Nos Services Publics
PDF
121Ko
15. Signature d'une convention pluriannuelle entre la Ville et l'association AGORES
PDF
110Ko
16. Groupement de commandes pour les risques statutaires CIG
PDF
139Ko
17. Attribution d'une prime exceptionnelle aux agents affectés dans les Centres de santé pour l'année 2023
PDF
119Ko
18. Création d'un poste de responsable de service foncier à la Direction du Développement urbain
PDF
194Ko
19. Création d'un poste de Chargé d'évaluation à la Direction des Etudes, méthodes et évaluation des politiques publiques
PDF
181Ko
20. Création d'un poste de Juriste marchés publics à la Direction des Finances
PDF
181Ko
Télécharger
Rapport d'Orientations Budgétaires 2025
PDF
2.47Mo
Localiser
Localiser
Fermer