16 mars 2023

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Ordre du jour du 16 mars 2023
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Compte rendu du 16 mars 2023
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Délibérations
Délibération n°2023-03-01-F : Rapport d'orientations budgétaires 2023
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Délibération n°2023-03-02-MDC : Rapport de situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
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123Ko
Délibération n°2023-03-03-DD : Rapport sur la situation en matière de développement durable 2022
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Délibération n°2023-03-04-DGS : Maintien de la taxe de séjour
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Délibération n°2023-03-05-U : Élaboration du PLUi de l'EPT - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois
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252Ko
Délibération n°2023-03-06-CMS : Avenant n°1 à la convention avec le Service d'Accueil Médical Initial (SAMI)
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133Ko
Délibération n°2023-03-07-DGS : Convention de subvention au titre de la Conférence des Financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées du Val de Marne
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139Ko
Délibération n°2023-03-08-P : Rémunération des vacations - année 2023
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Délibération n°2023-03-09a-P : Création d'un poste de coordinateur enfants en situation de handicap
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Délibération n°2023-03-09b-P : Recrutement d'un agent contractuel pour le poste Juriste DPO
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191Ko
Délibération n°2023-03-09c-P : Recrutement d'un agent contractuel pour le poste de Responsable administratif et financier du CCAS
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181Ko
Délibération n°2023-03-09d-P : Recrutement d'un agent contractuel pour le poste Responsable service du Centre de services
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191Ko
Délibération n°2023-03-10-DGS : Vœu du groupe "Avec vous pour Fontenay" pour une journée d'hommage aux victimes du terrorisme le 11 mars
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Rapport d'orientations budgétaires ROB 2023
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