13 avril 2023

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Ordre du jour du 13 avril 2023
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Compte rendu du 13 avril 2023
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Délibérations
Délibération n°2023-04-01-F : Budget Ville - Compte de Gestion 2022
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154Ko
Délibération n°2023-04-02-F : Budget du Restaurant administratif "Le Guinguet" - Compte de gestion 2022
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151Ko
Délibération n°2023-04-03-F : Budget de Fontenay en Scènes Compte de gestion 2022
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Délibération n°2023-04-04-F : Budget Ville - Compte administratif 2022
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Délibération n°2023-04-05-F : Budget du Restaurant administratif« Le Guinguet » - Compte administratif 2022
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155Ko
Délibération n°2023-04-06-F : Budget de Fontenay en Scènes Compte administratif 2022
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143Ko
Délibération n°2023-04-07-F : Budget Ville - Affectation des résultats  2022
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Délibération n°2023-04-08-F : Budget Restaurant Administratif "Le Guinguet" - Affectation des résultats 2022
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Délibération n°2023-04-09-F : Budget Fontenay en Scènes Affectation des rèsultats 2022
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137Ko
Délibération n°2023-04-10-F : Budget Ville - Vote des taux d'imposition 2023
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115Ko
Délibération n°2023-04-11-F : Budget Ville - Budget primitif 2023
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161Ko
Délibération n°2023-04-12-F : Budget du restaurant administratif « Le Guinguet » - Budget primitif 2023
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152Ko
Délibération n°2023-04-13-F : Budget de Fontenay en Scènes Budget primitif 2023
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Délibération n°2023-04-14-F : Admission en non-valeur
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Délibération n°2023-04-15-ST : Mise à jour des crédits de paiement de l'autorisation de programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap
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180Ko
Délibération n°2023-04-16-ST : Actualisation de l'autorisation de programme relative à la construction du théâtre
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Délibération n°2023-04-17-DGS : Quotient familial - Actualisation du mode de calcul et de la grille
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176Ko
Délibération n°2023-04-18-MDC : Répartition des subventions communales 2023 aux associations locales
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151Ko
Délibération n°2023-04-19-MDC : Subventions d'aide à projet aux associations locales
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163Ko
Délibération n°2023-04-20-U : Acquisition par la Ville de Fontenay-Sous­Bois de l'immeuble d'habitation de COALLIA sis 198/200 boulevard Galliéni
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204Ko
Délibération n°2023-04-21-U : Approbation de l'acte authentique de vente entre la commune de Fontenay-sous-Bois et la SPL Marne-au-Bois concernant l'immeuble adressé au 198/200 boulevard Gallieni cadastré AR n°5
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179Ko
Délibération n°2023-04-22-ST : Dénomination des sept futures voies et places publiques dans le secteur Rabelais
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214Ko
Délibération n°2023-04-23-ENS : Délibération portant création d'une commission consultative aux demandes de dérogations scolaires
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134Ko
Délibération n°2023-04-24-SPO : Paris 2024 - Accueil de l'épreuve olympique sur route - CONTRE-LA MONTRE
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232Ko
Délibération n°2023-04-25-JEU : Renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse
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159Ko
Délibération n°2023-04-26-P : Modification de la délibération n°2022-12- 04-P du 15 décembre 2022 portant sur la mise en œuvre du temps de travail en ajustant le nombre de jours de réduction du temps de travail en cas d'absence pour le cycle de 36h
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161Ko
Délibération n°2023-04-27-P : Création d'un emploi de Gardien­brigadier de police municipale par suppression simultanée d'un emploi d'agent de Surveillance de la Voie Publique
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