21 novembre 2018
11
délibérations
7
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
Qui peut débloquer les résumés IA pour Fontenilles ?
Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Fontenilles pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.
Débloquer Fontenilles — 9 €/moisDélibérations (11)
D'emande de subvention au titre de la D'ETR 2019
Vote de crédits d'investissement pour 2019
Tarif du portage des repas
Avenant à une garantie demprunt
Attribution de subventions exceptionnelles à des associations suite à projets
Décision modificative
Indémnités de fonction des élus
Adhésion au contrat groupé dassurance statutaire du centre de gestion
Modalités de prise en charge des Projets d'Accueil Individualisés (P.A.I.) à la restauration scolaire
Signature d'une convention pour mise en place de panneaux photovoltaïques
Modification des statuts du Syndicat des Eaux des Coteaux du Touch
📬 Suivre Fontenilles
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.