Conseil municipal du 2018-10-18

Fontenilles 18 octobre 2018 8 délibérations
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8

délibérations

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Autres decisions

2

Ressources humaines

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Modification du tableau des emplois communaux - Soutien au Conseil Départemental de la Haute-Garonne en faveur de son maintien dans son périmètre actuel d'intervention - Détermination d'un tarif de location de l'EMC aux structures privées - Rapport d'activités 2017 du Syndicat Départemental d'Electricité de la Haute-Garonne - Rapport d'activité 2017 de la Communauté de Communes de la Gascogne Toulousaine - Recours à un contrat d'apprentissage - Attribution d'une subvention exceptionnelle au Judo Club - Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Gascogne Toulousaine

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2018

Rapport d'activités 2017 du Syndicat Départemental d'Electricité de la Haute-Garonne

2018

Rapport d'activité 2017 de la Communauté de Communes de la Gascogne Toulousaine

2018

Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Gascogne Toulousaine

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2018

Modification du tableau des emplois communaux

2018

Recours à un contrat d'apprentissage

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2018

Détermination d'un tarif de location de l'EMC aux structures privées

2018

Attribution d'une subvention exceptionnelle au Judo Club

🤝 Vie associative 1 délibération
2018

Soutien au Conseil Départemental de la Haute-Garonne en faveur de son maintien dans son périmètre actuel d'intervention au sein de l'organisation territoriale

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