Conseil municipal du 2019-06-05

Fontenilles 5 juin 2019 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

1

Transport & Mobilité

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Dénomination de l'Esplanade de la mémoire - Attribution d'une subvention exceptionnelle à Asabl'lage - Tarifs cantine scolaire et restauration municipale - Création de trois places de stationnements pour taxis - Opposition au transfert de la compétence " Eau potable et assainissement des eaux usées" à la CCGT - Attribution d'une subvention à JPA31 - Modification du tableau des emplois - Liquidation des stocks d'ouvrages sur l'histoire de Fontenilles - Répartition des sièges au sein du conseil municipal communautaire: approbation proposition d'accord local - Attribution d'une subvention à des associations suite à projets

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2019

Attribution d'une subvention exceptionnelle à Asabl'lage

2019

Tarifs cantine scolaire et restauration municipale

2019

Attribution d'une subvention à JPA31

2019

Liquidation des stocks d'ouvrages sur l'histoire de Fontenilles

2019

Attribution d'une subvention à des associations suite à projets

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2019

Dénomination de l'Esplanade de la mémoire

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2019

Création de trois places de stationnements pour taxis

🌱 Environnement 1 délibération
2019

Opposition au transfert de la compétence " Eau potable et assainissement des eaux usées" à la CCGT

👥 Ressources humaines 1 délibération
2019

Modification du tableau des emplois

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2019

Répartition des sièges au sein du conseil municipal communautaire: approbation proposition d'accord local

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