Conseil municipal du 2019-07-08
Fontenilles
8 juillet 2019
8 délibérations
8
délibérations
4
Autres decisions
2
Environnement
1
Sport
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- Décision de principe d'adhésion au Muretain Agglo
- Dénomination de la plaine de sports de l'Espêche
- Signature d'un protocole d'accord avec la S.A des Chalets
- Demande d'avis / Interdiction des manèges avec animaux
- Demande d'avis / Arrêté pour réglementer les aboiements
- Dénomination du groupe scolaire de Génibrat
- Signature d'une convention avec ENEDIS
- Retrait de la CCGT / Décision de principe
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Autres decisions
4 délibérations
2019
Décision de principe d'adhésion au Muretain Agglo
2019
Demande d'avis / Interdiction des manèges avec animaux
2019
Demande d'avis / Arrêté pour réglementer les aboiements
2019
Retrait de la CCGT / Décision de principe
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Environnement
2 délibérations
2019
Signature d'un protocole d'accord avec la S.A des Chalets
2019
Signature d'une convention avec ENEDIS
⚽
Sport
1 délibération
2019
Dénomination de la plaine de sports de l'Espêche
🎓
Éducation
1 délibération
2019
Dénomination du groupe scolaire de Génibrat
WEB
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