6 décembre 2022
26
délibérations
15
Finances & Budget
6
Autres decisions
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Subvention exceptionnelle TWIRLING BATON
Subvention exceptionnelle FONTENILLES VTT
Budget 2022 — Décision modificative n°2
Budget 2023 — Vote des crédits investissement 2023
Demande de subvention — Conseil Départemental - Aménagement Plaine des sports
Demande de subvention départementale au titre des amendes de police 2023
Subvention exceptionnelle ARTITUDES
Subvention exceptionnelle TENNIS CLUB
Taxe aménagement — Grand Ouest Toulousain
Subvention exceptionnelle FONTENILLES GYM
Demande de subvention — Etat - Aménagement Plaine des Sports
Subvention exceptionnelle APE FONTENILLES
Demande de subvention — ANS - Aménagement Plaine des sports
Taxe aménagement — Communauté de Commune de la Gascogne Toulousaine
Subvention exceptionnelle AMAP
Retrait de la commune de Fontenilles — Réduction de périmètre du SICTOM Est de MAUVEZIN
Retrait de la commune de Fontenilles — Réduction de périmètre Syndicat Mixte Garonne Aussonnelle Louge Touch
Retrait de la commune de Fontenilles — Réduction de périmètre Syndicat Mixte Fermé SCOT de Gascogne
ADS — Grand Ouest Toulousain - Convention de service commun
Retrait de la commune de Fontenilles — Réduction de périmètre du Pôle dEquilibre Territorial et Rural du Pays Portes de Gascogne ( PETR PPG)
RLPI — Grand Ouest Toulousain - Extension périmètre
Participation à la protection sociale complémentaire des agents
Modification du tableau des emplois
Retrait de la commune de Fontenilles — Réduction de périmètre Syndicat Mixte Fermé pour l'accueil des gens du voyage en Occitanie MANEO
Création d'une zone agglomérée
Retrait de la commune de Fontenilles — Réduction de périmètre Syndicat Mixte Gers Numérique
📬 Suivre Fontenilles
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.