Conseil municipal du 2022-12-06

Subvention exceptionnelle TWIRLING BATON

Subvention exceptionnelle FONTENILLES VTT

Budget 2022 — Décision modificative n°2

Budget 2023 — Vote des crédits investissement 2023

Demande de subvention — Conseil Départemental - Aménagement Plaine des sports

Demande de subvention départementale au titre des amendes de police 2023

Subvention exceptionnelle ARTITUDES

Subvention exceptionnelle TENNIS CLUB

Taxe aménagement — Grand Ouest Toulousain

Subvention exceptionnelle FONTENILLES GYM

Demande de subvention — Etat - Aménagement Plaine des Sports

Subvention exceptionnelle APE FONTENILLES

Demande de subvention — ANS - Aménagement Plaine des sports

Taxe aménagement — Communauté de Commune de la Gascogne Toulousaine

Subvention exceptionnelle AMAP

Retrait de la commune de Fontenilles — Réduction de périmètre du SICTOM Est de MAUVEZIN

Retrait de la commune de Fontenilles — Réduction de périmètre Syndicat Mixte Garonne Aussonnelle Louge Touch

Retrait de la commune de Fontenilles — Réduction de périmètre Syndicat Mixte Fermé SCOT de Gascogne

ADS — Grand Ouest Toulousain - Convention de service commun

Retrait de la commune de Fontenilles — Réduction de périmètre du Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays Portes de Gascogne ( PETR PPG)

RLPI — Grand Ouest Toulousain - Extension périmètre

participation à la protection sociale complémentaire des agents

Modification du tableau des emplois

Retrait de la commune de Fontenilles — Réduction de périmètre Syndicat Mixte Fermé pour l'accueil des gens du voyage en Occitanie MANEO

Création d'une zone agglomérée

Retrait de la commune de Fontenilles — Réduction de périmètre Syndicat Mixte Gers Numérique