Conseil municipal du 2023-01-24
8
délibérations
4
Finances & Budget
3
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (8)
Demande de subvention auprès de la Région
Attribution d'une subvention exceptionnelle au collège Irène Joliot Curie
Demande de subvention départementale au titre du programme d'urbanisation 2023
Demande de subvention à l'Agence Nationale du Sport (A.N.S)
Retrait de la commune de Fontenilles de la CCGT / Accord relatif aux modalités financières et patrimoniales
Adhésion de la commune de Fontenilles à la CCGOT / Accord relatif aux modalités financières et patrimoniales
Retrait de la commune de Fontenilles de la CCGOT / Accord relatif aux modalités financières et patrimoniales
Signature d'une promesse de bail ordinaire
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