CM

30 janvier 2020

Fontenilles 8 délibérations

8

délibérations

4

Finances & Budget

1

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Finances & Budget 4 délibérations
2

Construction d'une maison c'itoyenne sur le s'ite du groupe scolaire la Fontaine / Contrat de territoire 2020 - d'ossier scolaire

2

Construction d'une s'alle mutualisée à Génibrat / Contrat de territoire 2020

3

Attribution d'une subvention exceptionnelle à Criselys

3

Attribution d'une subvention exceptionnelle à BMX

Autres decisions 1 délibération
1

Installation d'un distributeur Automatique de Billets

Urbanisme & Travaux 1 délibération
4

Signature de baux emphytéotiques pour la mise en place dombrières photovoltaïques au parking de Génibrat

Environnement 1 délibération
6

Syndicat mixte de l'eau et de lassainissement de Haute-Garonne - Transfert de compétences complémentaires

Ressources humaines 1 délibération
7

Modification tableau des emplois

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