25 novembre 2019
14
délibérations
8
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Demandes de subventions régionales
Signature du Contrat "Bourg — Centre" avec la Région Occitanie
Décision modificative
Convention de reversement de fiscalité sur les zones d'activités de Génibrat et de lEspêche
Demande de subvention à l'Etat au titre de la D'ETR 2020
Vote de crédits d'investissement pour 2020
Demande de subvention départementale au titre des Amendes de police et autorisation de s'ignature de la convention c'adre
Liquidation des stocks douvrages sur lhistoire de Fontenilles
Mise à disposition d'un radar pédagogique par le SDEHG
Approbation du rapport d'activités 2018 de la Communauté de Communes de la Gascogne Toulousaine
Recensement général de la population 2020 / Recrutement et rémunération des agents recenseurs
Modalités de mise en oeuvre des petits travaux du SDEHG
Prise en compte dans le domaine public des parties communes du lotissement Les Jardins de la Plaine / Rectificatif
Approbation du rapport d'activités 2018 du Syndicat Intercommunal des Eaux des Coteaux du Touch
📬 Suivre Fontenilles
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.