CM

30 mai 2018

Fontenilles 11 délibérations

11

délibérations

3

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Finances & Budget 3 délibérations
2018

Demande de subvention au Département / Aide aux projets c'ulturels

2018

Demande de subvention à la Région / Rénovation énergétique d'un bâtiment public

2018

Fixation des tarifs pour les photocopies

Autres decisions 3 délibérations
2018

Avenant à la convention pour la mise à disposition des bâtiments à la C.C.G.T

2018

Approbation de ladhésion de la C.C.G.T. au SMAGV Manéo et à la gestion à la carte

2018

Prolongation du mandat du Conseil Municipal des Jeunes

Environnement 2 délibérations
2018

Signature d'une convention pour la mise à disposition des bâtiments à la C.C.G.T

2018

Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux des Coteaux du Touch

Ressources humaines 2 délibérations
2018

Election des représentants du personnel au Comité Technique

2018

Modification du tableau des emplois

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2018

Intégration dans le domaine public des espaces communs du lotissement Jardins de la Plaine

📬 Suivre Fontenilles

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.