Conseil municipal du 2018-05-30

Fontenilles 30 mai 2018 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Demande de subvention au Département / Aide aux projets culturels - Signature d'une convention pour la mise à disposition des bâtiments à la C.C.G.T. - Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux des Coteaux du Touch - Avenant à la convention pour la mise à disposition des bâtiments à la C.C.G.T - Approbation de l'adhésion de la C.C.G.T. au SMAGV Manéo et à la gestion à la carte - Election des représentants du personnel au Comité Technique - Demande de subvention à la Région / Rénovation énergétique d'un bâtiment public - Prolongation du mandat du Conseil Municipal des Jeunes - Intégration dans le domaine public des espaces communs du lotissement Jardins de la Plaine - Modification du tableau des emplois - Fixation des tarifs pour les photocopies

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2018

Demande de subvention au Département / Aide aux projets culturels

2018

Demande de subvention à la Région / Rénovation énergétique d'un bâtiment public

2018

Fixation des tarifs pour les photocopies

📄 Autres decisions 3 délibérations
2018

Avenant à la convention pour la mise à disposition des bâtiments à la C.C.G.T

2018

Approbation de l'adhésion de la C.C.G.T. au SMAGV Manéo et à la gestion à la carte

2018

Prolongation du mandat du Conseil Municipal des Jeunes

🌱 Environnement 2 délibérations
2018

Signature d'une convention pour la mise à disposition des bâtiments à la C.C.G.T.

2018

Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux des Coteaux du Touch

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2018

Election des représentants du personnel au Comité Technique

2018

Modification du tableau des emplois

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2018

Intégration dans le domaine public des espaces communs du lotissement Jardins de la Plaine

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