CM

27 juin 2018

Fontenilles 10 délibérations

10

délibérations

5

Finances & Budget

3

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 5 délibérations
2018

Fixation des tarifs de la restauration scolaire

2018

Attribution d'une subvention exceptionnelle à lAMAP

2018

Demande de subvention au Département pour travaux d'urbanisation

2018

Attribution d'une subvention exceptionnelle à un particulier

2018

Attribution d'une subvention exceptionnelle à Lou Foc

Ressources humaines 3 délibérations
2018

Modification du tableau des emplois communaux

2018

Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP)

2018

Taux davancement de grades des agents communaux

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2018

Rénovation de léclairage public du centre bourg

Autres decisions 1 délibération
2018

Désignation des conseillers municipaux chargés de siéger aux commissions de la Communauté des Communes de la Gascogne Toulousaine (C.C.G.T

📬 Suivre Fontenilles

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.