27 juin 2018
10
délibérations
5
Finances & Budget
3
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Fixation des tarifs de la restauration scolaire
Attribution d'une subvention exceptionnelle à lAMAP
Demande de subvention au Département pour travaux d'urbanisation
Attribution d'une subvention exceptionnelle à un particulier
Attribution d'une subvention exceptionnelle à Lou Foc
Modification du tableau des emplois communaux
Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP)
Taux davancement de grades des agents communaux
Rénovation de léclairage public du centre bourg
Désignation des conseillers municipaux chargés de siéger aux commissions de la Communauté des Communes de la Gascogne Toulousaine (C.C.G.T
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