Conseil municipal du 2022-09-27
Fontenilles
27 septembre 2022
7 délibérations
7
délibérations
4
Ressources humaines
2
Autres decisions
1
Vie associative
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Création d'un contrat d'apprentissage
- CCGT - Fixation des attributions de compensation
- CCGT - Rapport d'activité 2021
- Réexamen du régime RIFSEEP
- Modalités relatives à l'application au temps de travail au sein de la collectivité
- Modification du tableau des emplois
- SDEHG - Rapport d'activité 2021
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Ressources humaines
4 délibérations
2022
Création d'un contrat d'apprentissage
2022
Réexamen du régime RIFSEEP
2022
Modalités relatives à l'application au temps de travail au sein de la collectivité
2022
Modification du tableau des emplois
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Autres decisions
2 délibérations
2022
CCGT — Rapport d'activité 2021
2022
SDEHG — Rapport d'activité 2021
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Vie associative
1 délibération
2022
CCGT — Fixation des attributions de compensation
WEB
ods_auto:data.haute-garonne.fr:deliberations-commune-de-fontenilles:2022-09-27
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