CM

21 octobre 2021

Fontenilles 9 délibérations

9

délibérations

3

Environnement

2

Enfance & Jeunesse

2

Autres decisions

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Délibérations (9)

Environnement 3 délibérations
2021

Bons cadeaux suite à la naissance ou départ à la retraite

2021

Rapport d'activités 2020 du Syndicat Départemental dElectricité de la Haute-Garonne (SDEHG)

2021

Rapport d'activités 2020 su Syndicat Intercommunal des Eaux des Coteaux du Touch (SIECT)

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2021

Commission Enfance — Jeunesse de la Communauté de Communes de la Gascogne Toulousaine / Désignation d'un nouveau membre

2021

Noël du personnel communal et des enfants des agents

Autres decisions 2 délibérations
2021

Bilan de la concertation citoyenne relative à lintercommunalité

2021

Choix de la Communauté de Communes de rattachement

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2021

Vente d'une parcelle communale

Culture & Patrimoine 1 délibération
2021

Changement des l'imites de communes Fonsorbes / Fontenilles

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