Conseil municipal du 2021-10-21

Fontenilles 21 octobre 2021 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Environnement

2

Enfance & Jeunesse

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Vente d'une parcelle communale - Commission Enfance-Jeunesse de la Communauté de Communes de la Gascogne Toulousaine / Désignation d'un nouveau membre - Bilan de la concertation citoyenne relative à l'intercommunalité - Bons cadeaux suite à la naissance ou départ à la retraite - Changement des limites de communes Fonsorbes / Fontenilles - Choix de la Communauté de Communes de rattachement - Noël du personnel communal et des enfants des agents - Rapport d'activités 2020 du Syndicat Départemental d'Electricité de la Haute-Garonne (SDEHG) - Rapport d'activités 2020 su Syndicat Intercommunal des Eaux des Coteaux du Touch (SIECT)

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Délibérations (9)

🌱 Environnement 3 délibérations
2021

Bons cadeaux suite à la naissance ou départ à la retraite

2021

Rapport d'activités 2020 du Syndicat Départemental d'Electricité de la Haute-Garonne (SDEHG)

2021

Rapport d'activités 2020 su Syndicat Intercommunal des Eaux des Coteaux du Touch (SIECT)

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2021

Commission Enfance — Jeunesse de la Communauté de Communes de la Gascogne Toulousaine / Désignation d'un nouveau membre

2021

Noël du personnel communal et des enfants des agents

📄 Autres decisions 2 délibérations
2021

Bilan de la concertation citoyenne relative à l'intercommunalité

2021

Choix de la Communauté de Communes de rattachement

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2021

Vente d'une parcelle communale

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2021

Changement des limites de communes Fonsorbes / Fontenilles

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