Conseil municipal du 2025-12-04

Forges 4 décembre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Culture & Patrimoine

4

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Demande suvbention DETR - DSIL - FONDS VERT - DEPARTEMENT Projet de rénovation énergétique de la salle communale et des - Convention avec le SDE35 - Projet de rénovation énergétique de la salle communale et des associations - Indemnité de responsabilité 2025 - responsable salle communale - Prime de fin dannée 2025 du personnel communal - Tarifs de location du matériel communal au 1er janvier 2026 - Révision des tarifs de la salle communale au 01 01 2026 - Validation Dossier demande de location dun logement communal - Décision modificative de budget Insuffisance de crédit au compte 454 - ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE SANTE DU CDG 35 - Redevance de la performance des systèmes dassainissement collectif Année 2026 - Redevance assainissement 2026

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Délibérations (11)

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
1

Redevance assainissement 2026

2

Redevance de la performance des systèmes dassainissement collectif Année 2026

7

Validation Dossier demande de location dun logement communal

8

Révision des tarifs de la salle communale au 01 01 2026

9

Tarifs de location du matériel communal au 1er janvier 2026

💶 Finances & Budget 4 délibérations
4

Demande suvbention DETR — DSIL - FONDS VERT - DEPARTEMENT Projet de rénovation énergétique de la salle communale et des associations

6

Décision modificative de budget Insuffisance de crédit au compte 454

10

Prime de fin dannée 2025 du personnel communal

11

Indemnité de responsabilité 2025 — responsable salle communale

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
3

Convention avec le SDE35 — Projet de rénovation énergétique de la salle communale et des associations

👥 Ressources humaines 1 délibération
5

ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE SANTE DU CDG 35

WEB megalis:2025:30085:2025-12-04
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