CM

23 octobre 2025

Forges 5 délibérations

5

délibérations

3

Culture & Patrimoine

1

Autres decisions

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2

Approbation Contrat de Prêt à usage d'une parcelle communale

3

Adoption du Rapport Rpqs 2024

5

Validation Dossier demande de location d'un logement

Autres decisions 1 délibération
1

Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2026-2030

Ressources humaines 1 délibération
4

Modification statutaire RAFCOM

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