Conseil municipal du 2025-10-23

Forges 23 octobre 2025 5 délibérations
Document source

5

délibérations

3

Culture & Patrimoine

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Autres decisions

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

5 délibérations - ADOPTION DU RAPPORT RPQS 2024 - Validation Dossier demande de location dun logement - Modification statutaire RAFCOM - Approbation Contrat de Prêt à usage dune parcelle communale - APPROBATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) 2026-2030

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Délibérations (5)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2

Approbation Contrat de Prêt à usage dune parcelle communale

3

ADOPTION DU RAPPORT RPQS 2024

5

Validation Dossier demande de location dun logement

📄 Autres decisions 1 délibération
1

APPROBATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) 2026-2030

👥 Ressources humaines 1 délibération
4

Modification statutaire RAFCOM

WEB megalis:2025:30085:2025-10-23
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