Conseil municipal du 2024-11-28

Forges 28 novembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

7

Autres decisions

6

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Tarifs Assainissement collectif 2025 - Indemnité de responsabilité 2024 Responsable salle communale - Prime de fin d'année 2024 du personnel communal - Validation devis Assurances communales - Validation devis CKM Couverture - La Foucherie - Validation devis- Réparation de conduites de refoulement-station épuration - validation rapport triennal ZAN 2021-2024 - Renouvellement convention FGDON35 2025-2028 - Autorisations spéciales d'absences Agents communaux - Révision tarifs location matériel au 01 01 2025 - Révision tarifs cimetière au 01 01 2025 - Tarifs Assainissement collectif 2025 - Révision tarifs salle communale au 01 01 2025 - Indemnité de responsabilité 2024 Responsable salle communale

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 7 délibérations
4

Autorisations spéciales d'absences Agents communaux

5

Renouvellement convention FGDON35 2025-2028

6

validation rapport triennal ZAN 2021-2024

7

Validation devis — Réparation de conduites de refoulement-station épuration

8

Validation devis CKM Couverture — La Foucherie

10

Indemnité de responsabilité 2024 Responsable salle communale

11

Indemnité de responsabilité 2024 Responsable salle communale

💶 Finances & Budget 6 délibérations
1

Révision tarifs salle communale au 01 01 2025

2

Révision tarifs cimetière au 01 01 2025

3

Révision tarifs location matériel au 01 01 2025

9

Validation devis Assurances communales

11

Tarifs Assainissement collectif 2025

12

Tarifs Assainissement collectif 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
10

Prime de fin d'année 2024 du personnel communal

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