Conseil municipal du 2025-11-14
17
délibérations
6
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
DELIBERATION 01 DU 14.11.2025 ILOT COEUR DE BOURG SITE DE LANOUEE RACHAT MAISON ROUXEL A EPF BRETAGNE PAR UN PARTICULIER
DELIBERATION 04 DU 14.11.2025 PLOERMEL COMMUNAUTE RESTITUTION DE LA COMPETENCE AIRES DE SERVICES DE CAMPING CARS AUX COMMUNES DE MAURON ET CONCORET
DELIBERATION 05 DU 14.11.2025 MORBIHAN ENERGIES MODIFICATION DES STATUTS
DELIBERATION 07 DU 14.11.2025 ADHESION A LA CENTRALE ACHATS DE MANCHE NUMERIQUE
DELIBERATION 12 DU 14.11.2025 LOTISSEMENT LE CLOS DE LA VIGNE DELIBERATION COMPLEMENTAIRE FIXATION PRIX DE VENTE PAR LOT AVEC TVA SUR MARGE EN SUS
DELIBERATION 22 DU 14.11.2025 REVALORISATION DES MONTANTS DES LOYERS DES LOCAUX PROFESSIONNELS ET COMMERCIAUX AU 1ER JANVIER ET AU 1ER FEVRIER ANNEE N + 1
DELIBERATION 02 DU 14.11.2025 PLAN LOCAL D URBANISME INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
DELIBERATION 09 DU 14.11.2025 EGLISE ST PIERRE ES LIENS LANCEMENT PHASES TRAVAUX 3 ET 2 PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDES DE SUBVENTIONS
DELIBERATION 10 DU 14.11.2025 TRAVAUX MAISON GUILLOT ESTIMATIF DES TRAVAUX PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL ET DEMANDES DE SUBVENTIONS
DELIBERATION 21 DU 14.11.2025 REVALORISATION DES MONTANTS DES LOYERS DES LOGEMENTS COMMUNAUX AU 1ER JANVIER N + 1
DELIBERATION 13 DU 14.11.2025 PERSONNEL COMMUNAL VERSEMENT D INDEMNITES POUR CONGES NON PRIS
DELIBERATION 14 DU 14.11.2025 PERSONNEL COMMUNAL MISE A JOUR AUTORISATION ABSENCE POUR EVENEMENTS FAMILIAUX
DELIBERATION 15 DU 14.11.2025 PERSONNEL COMMUNAL MODIFICATIONS DES MODALITES ALIMENTATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS
DELIBERATION N° 11 DU 14.11.2025 LOTISSEMENT LES GREES AMIELES PLAN DE COMPOSITION POSITION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
DELIBERATION 20 DU 14.11.2025 INFORMATION SUR UTILISATION DE CREDITS BUDGETAIRES POUR TRAVAUX DE RACCORDEMENT RESEAU EAUX USEES PROPRIETE COMMUNALE 4 RUE DE LA FORET SITE DES FORGES
DELIBERATION 06 DU 14.11.2025 APPLICATION MOBILE POUR LA DIFFUSION D INFORMATIONS MUNICIPALES
DELIBERATION 06 DU 14.11.2025 APPLICATION MOBILE POUR DIFFUSION INFORMATIONS MUNICIPALES - ERREUR DE PLUME
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