CM

14 novembre 2025

Forges de Lanouée 17 délibérations

17

délibérations

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

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Ressources humaines

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Délibérations (17)

Autres decisions 6 délibérations

Deliberation 01 du 14.11.2025 Ilot Coeur de Bourg Site de Lanouee Rachat Maison Rouxel A EPF Bretagne par un Particulier

Deliberation 04 du 14.11.2025 Ploermel Communaute Restitution de la Competence Aires de Services de Camping Cars aux Communes de Mauron et Concoret

Deliberation 05 du 14.11.2025 Morbihan Energies Modification des Statuts

Deliberation 07 du 14.11.2025 Adhesion A la Centrale Achats de Manche Numerique

Deliberation 12 du 14.11.2025 Lotissement le Clos de la Vigne Deliberation Complementaire Fixation Prix de Vente par Lot avec TVA sur Marge en Sus

Deliberation 22 du 14.11.2025 Revalorisation des Montants des Loyers des Locaux Professionnels et Commerciaux au 1er Janvier et au 1er Fevrier Annee N + 1

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Deliberation 02 du 14.11.2025 Plan Local D Urbanisme Institution du Droit de Preemption Urbain

Deliberation 09 du 14.11.2025 Eglise St Pierre Es Liens Lancement Phases Travaux 3 et 2 Plan de Financement et Demandes de Subventions

Deliberation 10 du 14.11.2025 Travaux Maison Guillot Estimatif des Travaux Plan de Financement Previsionnel et Demandes de Subventions

Deliberation 21 du 14.11.2025 Revalorisation des Montants des Loyers des Logements Communaux au 1er Janvier N + 1

Ressources humaines 3 délibérations

Deliberation 13 du 14.11.2025 Personnel Communal Versement D Indemnites pour Conges Non Pris

Deliberation 14 du 14.11.2025 Personnel Communal Mise A Jour Autorisation Absence pour Evenements Familiaux

Deliberation 15 du 14.11.2025 Personnel Communal Modifications des Modalites Alimentation du Compte Epargne Temps

Environnement 2 délibérations
1411

Deliberation N° 11 du 14.11.2025 Lotissement les Grees Amieles Plan de Composition Position du Conseil Municipal sur l Assainissement des Eaux Usees

Deliberation 20 du 14.11.2025 Information sur Utilisation de Credits Budgetaires pour Travaux de Raccordement Reseau Eaux Usees Propriete Communale 4 Rue de la Foret Site des Forges

Sécurité 2 délibérations

Deliberation 06 du 14.11.2025 Application Mobile pour la Diffusion D Informations Municipales

Deliberation 06 du 14.11.2025 Application Mobile pour Diffusion Informations Municipales - Erreur de Plume

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