CM

26 septembre 2025

Forges de Lanouée 18 délibérations

18

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

3

Ressources humaines

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Délibérations (18)

Urbanisme & Travaux 10 délibérations

Deliberation 02 du 26.09.2025 Approbation du Plan Local D Urbanisme et du Zonage Eaux Pluviales

Envoi Complementaire N° 01 Deliberation 02 du 26.09.2025 Plan Local Urbanisme

Envoi Complementaire N° 02 Deliberation 02 du 26.09.2025 Plan Local Urbanisme

Envoi Complementaire N° 03 Deliberation 02 du 26.09.2025 Plan Local Urbanisme

Envoi Complementaire N° 04 Deliberation 02 du 26.09.2025 Plan Local Urbanisme

Envoi Complementaire N° 07 Deliberation 02 du 26.09.2025 Plan Local Urbanisme

Deliberation 04 du 26.09.2025 Proposition Affermissement Tranche Optionnelle Travaux Amenagement de Rues Site des Forges

Deliberation 09 du 26.09.2025 Cimetieres Communaux Tarifs Applicables pour les Concessions Temporaires Echues Depuis Plus de Deux Ans

Deliberation 13 du 26.09.2025 Projet Acquisition Portion de Terrain dans le Cadre de Travaux Amenagement Rue Charles de Janze Site des Forges

Envoi Complementaire N° 04 Deliberation 02 du 26.09.2025 Plan Local Urbanisme

Autres decisions 4 délibérations

Deliberation du Conseil Municipal N° 01 du 26.09.2025 Rendu Final Etude Cabinet Etudes Terraterre Ilot Coeur de Bourg Site de Lanouee

Deliberation N° 03 du 26.09.2025 Presentation du Devis du Cuisiniste Renovation Salle Louis Cherel

Deliberation 05 du 26.09.2025 Renouvellement Adhesion Groupement de Commandes Ploermel Communaute pour Achat Produits Hygiene et Entretien

Deliberation N° 06 du 26.09.2025 Presentation du Rapport D Activites Annee 2024 de Morbihan Energies

Ressources humaines 3 délibérations

Deliberation 10 du 26.09.2025 Convention avec le Cdg 56 pour la Gestion D un Dossier Allocation Retour A l Emploi pour une Agente

Deliberation 11 du 26.09.2025 Adhesion A la Mission Mediation du Cdg 56 pour le Personnel Communal

Deliberation 12 du 26.09.2025 Information de Mise A Disposition de Personnel Communal au Secretariat de la Mairie de Lantillac Pendant les Conges Annuels

Finances & Budget 1 délibération

Deliberation 07 du 26.09.2025 Renouvellement Degrevement Taxe Fonciere sur Proprietes Non Baties Jeunes Agriculteurs A Compter du 1.1.2026

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