18 décembre 2025

D'ebat D'orientation Budgetaire 2026 (d'ob)

Attribution de Subventions aux Associations et Organismes pour 2025 Complement

Fixation des Tarifs et Redevances Communaux pour 2026

Ogec Notre Dame Desperance — Demande de Garantie Demprunt pour des Travaux Immobiliers

Interets Moratoires Action Recursoire

Adhesion au Plan 500 000 Arbres du Departement du Finistere pour les Plantations et Amenagements Paysagers Realises par la Commune

Convention relative à la surveillance du littoral pour les saisons estivales 2026 à 2028

C'onstitution en Personne Morale Organisatrice (PMO) et Autoconsommation C'ollective (ACC) en matière de production et de c'onsommation d'électricité

Cession de la parcelle cadastrée s'ection CZ n°181, Résidence de Boch L'ogot

Charte c'adre pour les scènes de territoire en bretagne

Révision du règlement intérieur du cimetière communal et annexe définissant les modalités dintervention et travaux

Création d'un ossuaire perpétuel d'estiné à accueillir des reliquaires

Convention Tripartite pour la Realisation s'ous Maitrise D'ouvrage Enedis de Nouvelles C'analisation en Technique Non D'iscrete (aerienne sur Poteaux) sur le Secteur de Prat Moulac

Rapport d'activité de larchipel saison 2024 - 2025

Transfert dans le Domaine Public : Parcelle Cadastree Section Ch N°313, Sise Residence de Hent du

Transfert dans le domaine public : parcelle cadastrée section DB n°309, sise Route de Bénodet

Compte rendu de la délégation d'onnée au Maire : Marchés publics en procédure adaptée et appel d'offres ouvert du 29 octobre 2025 au 26 n'ovembre 2025

Modification du tableau des emplois

Recrutements occasionnels 2026 : autorisation annuelle de recrutement dagents contractuels sur des emplois non permanents (cdd, vacataires) ou sur des emplois permanents pour un besoin occasionnel

Révision du règlement de formation

Rapport Annuel 2025 de la Commission Communale pour Laccessibilite

Reponse au Recours Gracieux de Monsieur Esnault Contre la Deliberation 202509-3.2 du 29 Septembre 2025

Dérogation à la règle du repos dominical des salariés, demande 2026

Compte rendu de la délégation d'onnée au Maire : Actions en j'ustice et procédure pénales