Conseil municipal du 2025-12-18

DEBAT DORIENTATION BUDGETAIRE 2026 (DOB)

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES POUR 2025 COMPLEMENT

FIXATION DES TARIFS ET REDEVANCES COMMUNAUX POUR 2026

OGEC NOTRE DAME DESPERANCE — DEMANDE DE GARANTIE DEMPRUNT POUR DES TRAVAUX IMMOBILIERS

INTERETS MORATOIRES ACTION RECURSOIRE

ADHESION AU PLAN 500 000 ARBRES DU DEPARTEMENT DU FINISTERE POUR LES PLANTATIONS ET AMENAGEMENTS PAYSAGERS REALISES PAR LA COMMUNE

Convention relative à la surveillance du littoral pour les saisons estivales 2026 à 2028

Constitution en Personne Morale Organisatrice (PMO) et Autoconsommation Collective (ACC) en matière de production et de consommation délectricité

Cession de la parcelle cadastrée section CZ n°181, Résidence de Boch Logot

Charte cadre pour les scènes de territoire en bretagne

Révision du règlement intérieur du cimetière communal et annexe définissant les modalités dintervention et travaux

Création dun ossuaire perpétuel destiné à accueillir des reliquaires

CONVENTION TRIPARTITE POUR LA REALISATION SOUS MAITRISE DOUVRAGE ENEDIS DE NOUVELLES CANALISATION EN TECHNIQUE NON DISCRETE (AERIENNE SUR POTEAUX) SUR LE SECTEUR DE PRAT MOULAC

Rapport dactivité de larchipel saison 2024 - 2025

TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC : PARCELLE CADASTREE SECTION CH N°313, SISE RESIDENCE DE HENT DU

Transfert dans le domaine public : parcelle cadastrée section DB n°309, sise Route de Bénodet

Compte rendu de la délégation donnée au Maire : Marchés publics en procédure adaptée et appel doffres ouvert du 29 octobre 2025 au 26 novembre 2025

Modification du tableau des emplois

Recrutements occasionnels 2026 : autorisation annuelle de recrutement dagents contractuels sur des emplois non permanents (cdd, vacataires) ou sur des emplois permanents pour un besoin occasionnel

Révision du règlement de formation

RAPPORT ANNUEL 2025 DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR LACCESSIBILITE

REPONSE AU RECOURS GRACIEUX DE MONSIEUR ESNAULT CONTRE LA DELIBERATION 202509-3.2 DU 29 SEPTEMBRE 2025

Dérogation à la règle du repos dominical des salariés, demande 2026

Compte rendu de la délégation donnée au Maire : Actions en justice et procédure pénales